Prochaine réunion : mardi 4 octobre 2022 à 19h00

DÉLIBÉRATIONS

1°) Voirie et espaces publics
  • Annulation de servitude
  • Délégation au Maire pour l’acquisition ou l’échange de foncier à titre gracieux
2°) Culture
  • EAMA : attribution du marché de travaux
3°) Enfance
  • Micro-crèche résidence Les Abeilles : approbation de APD et autorisation de préparer, passer, exécuter et régler le marché travaux
4°) Sports
  • Convention d’occupation de locaux sportifs par les associations extérieures
  • Convention occupation complexe sportif – établissements d’enseignement secondaire
5°) Finances
  • Adhésion au groupement de commande du Syder pour la fourniture d’électricité
  • DM 2
6°) Ressources humaines
  • Actualisation RIFSEEP
  • Actualisation entretiens professionnels
  • Mise à disposition personnel communal auprès d’une association
  • 35h annualisés pour deux postes (service périscolaire)
QUESTIONS DIVERSES
    • Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 02 mai 2022

Les comptes-rendus

2022

A venir !

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2019

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