Prochaine réunion : mardi 5 juillet 2022 à 19h00

DÉLIBÉRATIONS

1°) Voirie et espaces publics
  • Centre bourg Dareizé : approbation convention SIE
  • Centre bourg Dareizé : actualisation plan de financement
  • Centre bourg Dareizé : attribution du marché de travaux
  • Centre bourg Saint Loup : actualisation plan de financement
2°) Culture
  • Subvention Dareizé en fête
3°) Urbanisme – habitat
  • Délibération modification PLU St Loup
  • Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Pontcharra sur Turdine
  • Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Les Olmes
4°) Enfance
  • Acquisition local micro-crèche (résidence Les Abeilles)
  • Micro-crèche Les P’tits Olmes – travaux d’aménagement : actualisation plan de financement
5°) Sport
  • Création de deux terrains de Padel : approbation de l’opération Padel et du plan de financement ; approbation du projet de convention de mise à disposition à une association gestionnaire du site.
6°) Citoyenneté – solidarité
  • Tirage au sort jury d’assises
7°) Patrimoine bâti
  • Rénovation thermique salle de la Turdine : approbation du projet et du plan de financement
  • Rénovation thermique salle Meggiolaro : approbation du projet et du plan de financement
  • Bail à construire leg Les Olmes
8°) Finances
  • Approbation compte administratif
  • Approbation compte de gestion
  • Affectation définitive de résultat
  • EAMA : AP/CP
  • DM 1
9°) Ressources humaines
  • Création de poste (agent de restauration Salanon), augmentation de temps de travail et suppression de poste pour le périscolaire


QUESTIONS DIVERSES
    • Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 15 mars 2022
    • Décisions prises par le Maire en vertu des délégations du conseil municipal (L2122-22 CGCT) depuis le 22 mars 2022

Les comptes-rendus

2022

2021

2020

2019

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