Ordre du jour

DÉLIBÉRATIONS

1°) Finances

• Décision modificative n°5
• Charte financière commune – COR : sollicitation fonds de concours (La Hall – commune déléguée Les Olmes)
• Charte financière commune – COR : sollicitation fonds de concours (école Jacques Prévert – commune déléguée Saint Loup)
• Exonération de loyer en raison de la crise sanitaire

2°) Ressources humaines

• Mise en place d’astreintes de déneigement et sécurité sur la commune de Vindry-sur-Turdine
• Création de poste – accroissement temporaire d’activité (service ressources internes – du 01 janvier au 15 mars 2021)
• Création de poste – accroissement temporaire d’activité (service accueil du public – du 15 décembre 2020 au 15 juin 2021) 

3°) Patrimoine bâti

• Mise à jour des règlements de salles communales (précisions, correctifs)

4°) Voirie et espaces publics

• Dénominations des voies de la commune de Vindry sur Turdine
• Déclassement des parcelles U894 U914 (commune déléguée Les Olmes)
• Projet d’aménagement d’un équipement public entre Chemin des Coteaux et Impasse Carrière Sauret

5°) Urbanisme

• Approbation modification n°5 PLU secteur Les Olmes.

6°) Affaires scolaires

• Constitution d’un groupement de commande Commune/CCAS pour le marché de restauration collective
• Détermination d’un tarif de rémunération pour l’encadrement d’études surveillées.
• Mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires

7°) Animations

• Détermination d’un tarif au mètre linéaire pour les stands du salon des métiers d’art

8°) Autres

• Avis sur le projet de dates d’ouvertures dominicales des commerces
• RPQS eau potable, assainissement, déchets

QUESTIONS DIVERSES 

• Signature d’un bail d’habitation
• Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 09 octobre 2020