Ordre du jour

DÉLIBÉRATIONS

1°) Finances

• Décision modificative N°4
• Fonds de concours TEPCV auberge
• Demande de subventions – voirie La Madone
• Demande de subventions – aménagement intérieur et périphérique de l’auberge
• Précisions des conditions dans lesquelles le conseil municipal donne délégation au Maire pour la sollicitation de subvention (L2122-2) 
• Etablissement et prise en charge de servitude (cession Dumas — Dareizé)

2°) Ressources humaines

• Conditions de mise en œuvre du droit à la formation des élus
• Adhésion au centre de gestion : convention remplacement
• Adhésion au centre de gestion : convention intérim
  
• Création d’un poste permanent
  
• Création de poste – accroissement temporaire d’activité

3°) Patrimoine bâti

• Règlement d’occupation des jeux de boules

4°) Voirie et espaces publics

• Conventions d’occupation pour l’installation d’un panneau de signalisation routière
• Projet d’aménagement d’une résidence sénior
• Projet d’équipement public Chemin des Coteaux
  

5°) Urbanisme

• Conditions de mise à disposition du public de la modification n°5 du PLU (secteur Les Olmes)

6°) Autre

• Désignation de représentants du conseil municipal auprès d’associations
• Règlement intérieur du Conseil Municipal

 QUESTIONS DIVERSES

Bail commercial Auberge Dareizé

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Compte-tenu de la situation sanitaire actuelle et afin de respecter la distanciation sociale, le public sera limité à 30 personnesPatrimoine bâtiBail commercial Auberge Dareizé