Prochaine réunion : mardi 6 juillet 2021 à 19h30

DÉLIBÉRATIONS

1°) Voirie et espaces publics
  • Choix de l’opérateur pour le projet immobilier centre bourg Dareizé
  • Acquisition de foncier (parcelle AS 3322 Pontcharra-sur-Turdine
  • Marché de voirie (accord-cadre) : déclaration procédure sans suite
2°) Culture et animations
  • Autorisation de signature marché de MOE bâtiment d’activités musicales et associatives
  • Tarifs billetterie
  • Mise à disposition de salles – tarifs
3°) Citoyenneté, solidarité, tourisme
  • Validation du gentilé
4°) Ecomnomie, commerce, artisanat
  • Rénovation de locaux commerciaux – bonus commune
5°) Finances
  • Garantie d’emprunt OPAC Madone (Les Olmes)
  • DM2
  • Admissions en non-valeur
7°) Ressources humaines
  • Modification de temps de travail (Service Proximité scolaire & périscolaire)
  • Création de poste – Volontaire Territorial en Administration
QUESTIONS DIVERSES
    • Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 18 mai 2021
    • Décisions prises par le Maire en vertu des délégations du conseil municipal (L2122-22 CGCT)

Les comptes-rendus

2021

2020

2019

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