Prochain ordre du jour

Finances

  • Décision modificative budget 2019
  • Acceptation produit des amendes de police
  • Indemnité de conseil au comptable
  • Prélèvement automatique pour les services périscolaires : mise en place d’un règlement financier unique (harmonisation)
  • Subvention voyage scolaire Ecole Sainte Eva (correctif)
  • Débat d’orientation budgétaire 2020

 Organisation des services – ressources humaines

  • Convention adhésion RGPD
  • Harmonisation des cadres d’emploi des postes d’encadrement intermédiaire de la commune
  • Revalorisation du régime indemnitaire des postes d’encadrement intermédiaire de la commune
  • Augmentation d’un temps de travail
  • Création de poste (bâtiment, voirie, événementiel)

 Utilisation des ERP communaux

  • Actualisation des règlements des salles de la commune (modalités financières)

Urbanisme – voirie

  • Transfert de la parcelle AB 76 à la commune de Vindry-sur-Turdine

Autres

  • Dérogation au repos dominical pour des commerces de détail pour 2020

QUESTIONS DIVERSES

Les comptes-rendus

2019

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