DÉLIBÉRATIONS

1°) Voirie et espaces publics

• Centre bourg Dareizé : approbation convention SIE
• Centre bourg Dareizé : actualisation plan de financement
• Centre bourg Dareizé : attribution du marché de travaux
• Centre bourg Saint Loup : actualisation plan de financement

2°) Culture

• Subvention Dareizé en fête

3°) Urbanisme – habitat

• Délibération modification PLU St Loup
• Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Pontcharra sur Turdine
• Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Les Olmes

4°) Enfance

• Acquisition local micro-crèche (résidence Les Abeilles)
• Micro-crèche Les P’tits Olmes – travaux d’aménagement : actualisation plan de financement

5°) Sport

• Création de deux terrains de Padel : approbation de l’opération Padel et du plan de financement ; approbation du projet de convention de mise à disposition à une association gestionnaire du site.

6°) Citoyenneté – solidarité

• Tirage au sort jury d’assises

7°) Patrimoine bâti

• Rénovation thermique salle de la Turdine : approbation du projet et du plan de financement
• Rénovation thermique salle Meggiolaro : approbation du projet et du plan de financement
• Bail à construire leg Les Olmes

8°) Finances

• Approbation compte administratif
• Approbation compte de gestion
• Affectation définitive de résultat
• EAMA : AP/CP
• DM 1

9°) Ressources humaines

• Création de poste (agent de restauration Salanon), augmentation de temps de travail et suppression de poste pour le périscolaire

QUESTIONS DIVERSES

• • Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 15 mars 2022
  • Décisions prises par le Maire en vertu des délégations du conseil municipal (L2122-22 CGCT) depuis le 22 mars 2022