Prochain ordre du jour

Finances

  • Décisions modificatives
  • Demandes de subventions
  • Convention de forfait communal – classes sous contrat d’association
  • Autorisation de préparer, passer, exécuter et régler le marché de services « Assurance multirisques »

 Organisation des services – ressources humaines

  • Remboursement de frais de déplacements (déplacements au sein de la commune avec véhicule personnel)
  • Harmonisation d’une prestation d’action sociale : titre-restaurants
  • Adhésion contrat-cadre titre-restaurant du CDG69
  • Harmonisation d’une prestation de protection sociale : participation de l’employeur pour le risque « prévoyance »
  • Convention CDG69 : mission d’inspection en matière de santé et sécurité au travail

 Affaires scolaires

  • Règlement intérieur des services périscolaires
  • Financement des affaires scolaires par la commune
  • Nom et adresse école Dareizé

Utilisation des ERP communaux

  • Sollicitation subvention DETR- part travaux (école J. Prévert)
  • Convention d’occupation de l’auberge pour l’année 2020.
  • Autorisation de préparer, passer, exécuter et régler le marché de services « contrôles réglementaires des ERP »

Urbanisme – voirie

  • Approbation modification 3 PLU Pontcharra-sur-Turdine et Les Olmes
  • Approbation modification 4 PLU Pontcharra-sur-Turdine et Les Olmes
  • Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°01 du PLU de Vindry-sur-Turdine, secteur Saint-Loup

Intercommunalité – mutualisation

  • RPQS eau potable, assainissement collectif/non collectif, déchets
  • Modification statuts COR

QUESTIONS DIVERSES :

  • Acquisition parcelle Saint Loup
  • Remerciements pour versement de subventions

Les comptes-rendus

2019

Retour haut de page
X