Prochain ordre du jour

Ordre du jour

DÉLIBÉRATIONS

1°) Finances

  • Décision modificative N°4
  • Fonds de concours TEPCV auberge
  • Demande de subventions – voirie La Madone
  • Demande de subventions – aménagement intérieur et périphérique de l’auberge
  • Précisions des conditions dans lesquelles le conseil municipal donne délégation au Maire pour la sollicitation de subvention (L2122-2) 
  • Etablissement et prise en charge de servitude (cession Dumas — Dareizé)

2°) Ressources humaines

  • Conditions de mise en œuvre du droit à la formation des élus
  • Adhésion au centre de gestion : convention remplacement
  • Adhésion au centre de gestion : convention intérim
  • Création d’un poste permanent
  • Création de poste – accroissement temporaire d’activité

3°) Patrimoine bâti

  • Règlement d’occupation des jeux de boules

4°) Voirie et espaces publics

  • Conventions d’occupation pour l’installation d’un panneau de signalisation routière
  • Projet d’aménagement d’une résidence sénior
  • Projet d’équipement public Chemin des Coteaux

5°) Urbanisme

  • Conditions de mise à disposition du public de la modification n°5 du PLU (secteur Les Olmes)

6°) Autre

  • Désignation de représentants du conseil municipal auprès d’associations
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal

 QUESTIONS DIVERSES

Bail commercial Auberge Dareizé

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Compte-tenu de la situation sanitaire actuelle et afin de respecter la distanciation sociale, le public sera limité à 30 personnesPatrimoine bâtiBail commercial Auberge Dareizé

Les comptes-rendus

2020

2019

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