Prochaine réunion : mardi 5 juillet 2022 à 19h00
DÉLIBÉRATIONS
1°) Voirie et espaces publics
QUESTIONS DIVERSES
1°) Voirie et espaces publics
- Centre bourg Dareizé : approbation convention SIE
- Centre bourg Dareizé : actualisation plan de financement
- Centre bourg Dareizé : attribution du marché de travaux
- Centre bourg Saint Loup : actualisation plan de financement
- Subvention Dareizé en fête
- Délibération modification PLU St Loup
- Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Pontcharra sur Turdine
- Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêt du projet – révision simplifiée n°8 Les Olmes
- Acquisition local micro-crèche (résidence Les Abeilles)
- Micro-crèche Les P’tits Olmes – travaux d’aménagement : actualisation plan de financement
- Création de deux terrains de Padel : approbation de l’opération Padel et du plan de financement ; approbation du projet de convention de mise à disposition à une association gestionnaire du site.
- Tirage au sort jury d’assises
- Rénovation thermique salle de la Turdine : approbation du projet et du plan de financement
- Rénovation thermique salle Meggiolaro : approbation du projet et du plan de financement
- Bail à construire leg Les Olmes
- Approbation compte administratif
- Approbation compte de gestion
- Affectation définitive de résultat
- EAMA : AP/CP
- DM 1
- Création de poste (agent de restauration Salanon), augmentation de temps de travail et suppression de poste pour le périscolaire
QUESTIONS DIVERSES
- Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) depuis le 15 mars 2022
- Décisions prises par le Maire en vertu des délégations du conseil municipal (L2122-22 CGCT) depuis le 22 mars 2022