Les ordres du jour

Finances

  • Décisions modificatives
  • Subvention comité des fêtes (feu d’artifice)
  • Sort des délibérations fiscales antérieures
  • Remboursement auprès de la COR de la compétence transport scolaire (intra communal)
  • Remise gracieuse de dette contractée envers la commune
  • Garantie d’emprunt HBVS
Organisation des services – ressources humaines
  • Instauration du compte épargne temps
  • Offre départementale d’ingénierie publique
  • Adhésion aux services communs de la COR : ADS, assistance à la passation des marchés de travaux, RGPD

Affaires scolaires

  • Participation aux classes découvertes ULIS – remboursement des familles
  • Confirmation des noms et adresses des écoles publiques de Vindry-sur-Turdine

Utilisation des ERP communaux

  • Approbation du projet d’aménagement des jeux de Boules + buvette
  • Approbation de projet d’aménagement et d’extension de l’école Jacques Prévert

Urbanisme – voierie

  • Cession parcelles U 894 et U 914 (rue des sources)
  • Définition des modalités de mise à disposition du public de dossier de modification simplifié n°4 du PLU de Vindry-sur-Turdine (Pontcharra-sur-Turdine et Les Olmes)
  • Avis sur la demande d’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue de la réouverture d’une carrière de matériaux granitiques à Saint Marcel l’Eclairé
  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société ARGAN en vue d’exploiter une plateforme logistique à Sarcey

Questions diverses

  • Modifications 3 et 4 PLU (Pontcharra-sur-Turdine et Les Olmes)

Les comptes-rendus

2019

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